Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site shop.maisonconstant.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

MAISON CONSTANT

Propriétaire : Christian Constant - Gérant – 135 rue Saint-Dominique - 75007 Paris
Pour nous contacter
E-mail : contact@maisonconstant.com
Site web : shop.maisonconstant.com

CONTACT

Notre service de relations clients est joignable par E-mail à l’adresse contact@maisonconstant.com.

HÉBERGEUR

L’Hébergement du Site est assuré par : CREA2F 15, Avenue de l'Occitanie 31520 RAMONVILLE ST-AGNE N° de téléphone : +33 (0)5 61 73 77 60.
Le directeur de la publication est XXX.

CRÉDITS

Conception et production :

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.
La conception et l'intégration graphique ont étés réalisés par la société CREA2F

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. 

MARQUES

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

DONNÉES PERSONNELLES

Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel.